Le concordat du 11 juin 1817 est un concordat signé entre le Saint-Siège et le royaume de France. N'ayant pas été validé, il n'est jamais entré en vigueur et la France est donc restée sous le régime du concordat de 1801 jusqu'à la loi de séparation.
Le concordat du 11 juin 1817 est un concordat signé entre le Saint-Siège et le royaume de France. N'ayant pas été validé, il n'est jamais entré en vigueur et la France est donc restée sous le régime du concordat de 1801 jusqu'à la loi de séparation. (fr)
Le concordat du 11 juin 1817 est un concordat signé entre le Saint-Siège et le royaume de France. N'ayant pas été validé, il n'est jamais entré en vigueur et la France est donc restée sous le régime du concordat de 1801 jusqu'à la loi de séparation. (fr)
Le concordat du 11 juin 1817 est un concordat signé entre le Saint-Siège et le royaume de France. N'ayant pas été validé, il n'est jamais entré en vigueur et la France est donc restée sous le régime du concordat de 1801 jusqu'à la loi de séparation. (fr)
Le concordat du 11 juin 1817 est un concordat signé entre le Saint-Siège et le royaume de France. N'ayant pas été validé, il n'est jamais entré en vigueur et la France est donc restée sous le régime du concordat de 1801 jusqu'à la loi de séparation. (fr)
