Dreyfus-Schmidt, Michel, 1932-2008
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Michel Dreyfus-Schmidt
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Works
| Title | Sources |
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| Légendes et contes du pays de Belfort |
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| L'Union progressiste |
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| Pour une relance durable du Conseil de l'Europe |
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| Proposition de loi relative à l'accès aux documents classés secret défense et modifiant la loi n° 98-567 du 8 juillet 1998 instituant la Commission consultative du secret de la défense nationale |
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| Proposition de loi relative au droit de bénéficier d'une euthanasie |
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| Proposition de loi tendant à modifier certaines dispositions du code de procédure pénale et à permettre la réparation intégrale de la victime partie civile en cas d'acquittement au bénéfice du doute |
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| Proposition de résolution tendant à compléter l'article 61 du règlement du Sénat afin de garantir le secret des scrutins de nomination au Sénat |
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| Rapport d'information [sur] le régime juridique applicable à Saint-Barthélémy et à Saint-Martin |
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| Rapport fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale sur le projet de loi relatif à la parité entre hommes et femmes sur les listes de candidats à l'élection des membres de l'Assemblée de Corse |
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| Raymond Schmittlein, ou le Faux prophète, par Michel Dreyfus-Schmidt,... |
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| La représentation des collectivités territoriales par le Sénat : étude sur l'article 24 alinéa 3 de la Constitution française du 4 octobre 1958 |
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| Saint-Barthélémy et Saint-Martin : deux îles françaises dans la Carai͏̈be |
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| Sous le nom de Melville |
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| Suppression du régime de l'offense à chef d'État étranger : proposition de loi |
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