Droit de cité
Pour les articles homonymes, voir Droit de cité (homonymie).
Le droit de cité ou le droit de bourgeoisie est un terme de droit civil qui définit divers droits civiques dans le monde moderne comme le droit de vote.
Cet article adopte un point de vue régional ou culturel particulier et nécessite une internationalisation ().
Merci de l'améliorer ou d'en discuter sur sa page de discussion ! Vous pouvez préciser les sections à internationaliser en utilisant {{section à internationaliser}}.
Cet article est une ébauche concernant le droit.
Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets correspondants.
Dans l'Antiquité romaine, le droit de cité ou droit du citoyen (Jus civitatis) appartenait à l'origine, à tous les habitants de Rome et de son territoire.
Militaire
modifierLe droit de cité est synonyme de clés de la ville dans un contexte militaire.[pas clair][réf. nécessaire] C'est une vieille tradition par laquelle une ville autorise une unité militaire à défiler dans ses rues au son de ses tambours, drapeaux consacrés déployés et baïonnettes au canon. L'unité peut par la suite exercer son droit de cité lorsque requis.
Suisse
modifier- En Suisse, la citoyenneté est définie par l'existence d'un droit de cité communal et cantonal : selon la Constitution fédérale, « a la citoyenneté suisse toute personne qui possède un droit de cité communal et le droit de cité du canton[1] ».
Notes et références
modifier- Constitution fédérale de la Confédération suisse (Cst.), RS 101, art. 37.
Voir aussi
modifierArticles connexes
modifier- Lieu d'origine (Suisse)
- Citoyenneté romaine : le droit de cité est une expression latine fondamentale renvoyant à cette notion.
Liens externes
modifier- Rainer J. Schweizer, « Droit de cité » dans le Dictionnaire historique de la Suisse en ligne, version du .
- Québec: La Ligue des droits et libertés a publié, en 2012, un article: http://liguedesdroitsqc.org/2012/02/droit-de-cite/ . Pour d'autres infos à ce sujet, inscrivez «Droit de cité itinérance» sur votre moteur de recherche.
- Un Droit de cité à Saint-Jean-sur-Richelieu, Québec, Canada https://www.youtube.com/watch?v=jr0FTWp2AHA
