Fichier:MohamedSayeh.jpg

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Description

DescriptionMohamedSayeh.jpg	Français : Bourguiba avec leopold Sedar Senghor et au milieu Mohamed Sayeh
Date	avant 1980 date QS:P,+1980-00-00T00:00:00Z/7,P1326,+1980-00-00T00:00:00Z/9
Source	Source inconnueUnknown source
Auteur	Auteur inconnuUnknown author

Conditions d’utilisation

Cette œuvre a été publiée pour la première fois en Tunisie et se trouve désormais dans le domaine public car son droit d'auteur a expiré en vertu de la loi n° 94-36 du 24 février 1994, relative à la propriété littéraire et artistique, promulguée en 1994, amendée en 2009. Cette œuvre satisfait l'un des critères suivants :

C'est un travail anonyme ou publié sous un pseudonyme et 50 ans sont passés depuis la date de sa publication (ou de sa création, soit la date la plus récente)
C'est un travail photographique, et 50 ans sont passés depuis la date de sa création
C'est tout autre travail, et 50 ans sont passés depuis l'année du décès de son auteur (ou du dernier auteur survivant)
C'est l'un des « textes officiels de nature législative, administrative ou légale et leurs traductions officielles »

Avant le 5 juillet 2009, une œuvre photographique était protégée pour 25 ans. Les photos créées avant le 5 juillet 1984 sont déjà placées dans le domaine public.

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	Date et heure	Vignette	Dimensions	Utilisateur	Commentaire
actuel	20 septembre 2016 à 21:32		523 × 720 (101 kio)	Citizen59	User created page with UploadWizard

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