Javerlhac-et-la-Chapelle-Saint-Robert

commune française du département de la Dordogne
(Redirigé depuis Javerlhac)

Javerlhac-et-la-Chapelle-Saint-Robert est une commune française située dans le département de la Dordogne, en région Nouvelle-Aquitaine.

Javerlhac-et-la-Chapelle-Saint-Robert
Javerlhac-et-la-Chapelle-Saint-Robert
Javerlhac avec l'église et le château.
Blason de Javerlhac-et-la-Chapelle-Saint-Robert
Blason
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Nouvelle-Aquitaine
Département Dordogne
Arrondissement Nontron
Intercommunalité Communauté de communes du Périgord Nontronnais (nouvelle)
Maire
Mandat
Jean-Pierre Porte
2020-2026
Code postal 24300
Code commune 24214
Démographie
Gentilé Javerlhacois
Population
municipale
823 hab. (2021 en évolution de −4,08 % par rapport à 2015)
Densité 28 hab./km2
Géographie
Coordonnées 45° 34′ 14″ nord, 0° 33′ 41″ est
Altitude Min. 115 m
Max. 211 m
Superficie 29,25 km2
Type Commune rurale à habitat dispersé
Unité urbaine Hors unité urbaine
Aire d'attraction Nontron
(commune de la couronne)
Élections
Départementales Canton du Périgord vert nontronnais
Législatives Troisième circonscription
Localisation
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Javerlhac-et-la-Chapelle-Saint-Robert
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Javerlhac-et-la-Chapelle-Saint-Robert
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Javerlhac-et-la-Chapelle-Saint-Robert
Liens
Site web www.javerlhac-et-la-chapelle-saint-robert.fr

De 1790 à 1801, la commune était le chef-lieu du canton de Javerlhac. Depuis 1823, elle est constituée de deux villages : La Chapelle-Saint-Robert et Javerlhac, ainsi que de plusieurs hameaux.

Elle est intégrée au parc naturel régional Périgord-Limousin.

Géographie

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Généralités

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À l'extrême nord-ouest du département de la Dordogne, en limite du Nontronnais et du Ribéracois, la commune de Javerlhac-et-la-Chapelle-Saint-Robert est limitrophe du département de la Charente. C'est une commune rurale[1] qui fait partie de l'aire d'attraction de Nontron[2], zonage d’étude défini par l'Insee, qui a remplacé en 2020 l'aire urbaine de Nontron dont elle ne faisait pas partie.

La rivière le Bandiat traverse le territoire communal du sud-est au nord-ouest sur dix kilomètres et reçoit en rive droite son affluent la Doue, environ un kilomètre en amont du bourg de Javerlhac. Sur le terrain de la commune se trouvent des champs, des prés et beaucoup de bois où dominent chênes et châtaigniers. Le sol de la commune est calcaire, comprenant quelques petites cavités.

Traversé par la route départementale (RD) 75 qui suit la vallée du Bandiat, le bourg de Javerlhac est situé, en distances orthodromiques, neuf kilomètres au nord-ouest de Nontron et quinze kilomètres au nord-nord-est de Mareuil. Traversé par la RD 92, le village de la Chapelle-Saint-Robert se trouve trois kilomètres plus à l'ouest.

La commune est également desservie par les RD 93 et 94.

Communes limitrophes

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Javerlhac-et-la-Chapelle-Saint-Robert est limitrophe de huit autres communes dont deux dans le département de la Charente. Au nord-est le territoire du Bourdeix est limitrophe sur 550 mètres.


Communes limitrophes de Javerlhac-et-la-Chapelle-Saint-Robert
Varaignes,
Souffrignac
(Charente)
Teyjat Le Bourdeix
Mainzac
(Charente)
  Saint-Martin-le-Pin
Hautefaye Lussas-et-Nontronneau

Géologie et relief

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Géologie

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Situé sur la plaque nord du Bassin aquitain et bordé à son extrémité nord-est par une frange du Massif central, le département de la Dordogne présente une grande diversité géologique. Les terrains sont disposés en profondeur en strates régulières, témoins d'une sédimentation sur cette ancienne plate-forme marine. Le département peut ainsi être découpé sur le plan géologique en quatre gradins différenciés selon leur âge géologique. Javerlhac-et-la-Chapelle-Saint-Robert est située dans le deuxième gradin à partir du nord-est, un plateau formé de roches calcaires très dures du Jurassique que la mer a déposées par sédimentation chimique carbonatée, en bancs épais et massifs[3].

Les couches affleurantes sur le territoire communal sont constituées de formations superficielles du Quaternaire et de roches sédimentaires datant pour certaines du Cénozoïque, et pour d'autres du Mésozoïque et du Paléozoïque, ainsi que de magmatiques. La formation la plus ancienne, notée γ3-4, fait partie des granodiorites de Piégut-Pluviers, composée de granite à biotite, structure équante, grain moyen à grossier, en massif (Carbonifère supérieur). La formation la plus récente, notée CFp, fait partie des formations superficielles de type colluvions indifférenciées de versant, de vallon et plateaux issues d'alluvions, molasses, altérites. Le descriptif de ces couches est détaillé dans les feuilles « no 710 - Montbron » et « no 734 - Nontron » de la carte géologique au 1/50 000 de la France métropolitaine[4],[5] et leurs notices associées[6],[7].

 
Carte géologique de Javerlhac-et-la-Chapelle-Saint-Robert.

Relief et paysages

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Le département de la Dordogne se présente comme un vaste plateau incliné du nord-est (491 m, à la forêt de Vieillecour dans le Nontronnais, à Saint-Pierre-de-Frugie) au sud-ouest (2 m à Lamothe-Montravel). L'altitude du territoire communal varie quant à elle entre 115 m et 211 m[8],[9].

Dans le cadre de la Convention européenne du paysage entrée en vigueur en France le , renforcée par la loi du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, un atlas des paysages de la Dordogne a été élaboré sous maîtrise d’ouvrage de l’État et publié en [10]. Les paysages du département s'organisent en huit unités paysagères[Note 1] et 14 sous-unités[11]. La commune fait partie du Périgord central, un paysage vallonné, aux horizons limités par de nombreux bois, plus ou moins denses, parsemés de prairies et de petits champs[12].

La superficie cadastrale de la commune publiée par l'Insee, qui sert de référence dans toutes les statistiques, est de 29,25 km2[8],[13],[Note 2]. La superficie géographique, issue de la BD Topo, composante du Référentiel à grande échelle produit par l'IGN, est quant à elle de 29,12 km2[5].

Hydrographie

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Réseau hydrographique

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La commune est située dans le bassin versant de la Charente au sein du Bassin Adour-Garonne[16]. Elle est drainée par le Bandiat, la Doue, la Marcourive, le Merlançon et le ruisseau de Saint-Martin[Note 3], qui constituent un réseau hydrographique de 18,5 km de longueur totale[17],[Carte 1].

Le Bandiat, d'une longueur totale de 91,35 km, prend sa source dans la Haute-Vienne dans la commune de La Chapelle-Montbrandeix et se jette dans la Tardoire en rive gauche en Charente à Agris[18]. Il traverse la commune du sud-est au nord-ouest sur sept kilomètres et demi, dont plus de cinq kilomètres servent de limite naturelle en plusieurs tronçons, face à Lussas-et-Nontronneau, Saint-Martin-le-Pin et Varaignes.

La Doue, d'une longueur totale de 17,45 km, prend sa source dans la commune de Piégut-Pluviers et se jette dans le Bandiat en rive droite dans la commune, au lieu-dit les Termes[19],[20]. Elle arrose l'est de la commune sur près de quatre kilomètres et demi, dont deux marquent la limite face à Saint-Martin-le-Pin.

Trois autres affluents de rive droite du Bandiat baignent le territoire communal :

  • la Marcourive qui borde la commune au nord sur 200 mètres face à Teyjat et Varaignes ;
  • le Merlancon à l'est sur trois kilomètres et demi dont près d'un kilomètre en limite de Teyjat ;
  • le ruisseau de Saint-Martin à l'est sur plus d'un kilomètre et demi, dont un kilomètre sert de limite naturelle avec Saint-Martin-le-Pin.

Gestion et qualité des eaux

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Le territoire communal est couvert par le schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) « Charente ». Ce document de planification, dont le territoire correspond au bassin de la Charente, d'une superficie de 9 300 km2, a été approuvé le . La structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre est l'établissement public territorial de bassin Charente[21]. Il définit sur son territoire les objectifs généraux d’utilisation, de mise en valeur et de protection quantitative et qualitative des ressources en eau superficielle et souterraine, en respect des objectifs de qualité définis dans le troisième SDAGE du Bassin Adour-Garonne qui couvre la période 2022-2027, approuvé le [22].

La qualité des eaux de baignade et des cours d’eau peut être consultée sur un site dédié géré par les agences de l’eau et l’Agence française pour la biodiversité[Carte 2].

Historiquement, la commune est dans une zone de transition entre les climats océaniques aquitain et limousin[23]. En 2020, Météo-France publie une typologie des climats de la France métropolitaine dans laquelle la commune est exposée à un climat océanique altéré et est dans la région climatique Aquitaine, Gascogne, caractérisée par une pluviométrie abondante au printemps, modérée en automne, un faible ensoleillement au printemps, un été chaud (19,5 °C), des vents faibles, des brouillards fréquents en automne et en hiver et des orages fréquents en été (15 à 20 jours)[24].

Pour la période 1971-2000, la température annuelle moyenne est de 12,1 °C, avec une amplitude thermique annuelle de 14,8 °C. Le cumul annuel moyen de précipitations est de 985 mm, avec 12,5 jours de précipitations en janvier et 7,1 jours en juillet[25]. Pour la période 1991-2020, la température moyenne annuelle observée sur la station météorologique la plus proche, située sur la commune de Saint-Martial-Viveyrol à 29 km à vol d'oiseau[26], est de 13,3 °C et le cumul annuel moyen de précipitations est de 862,3 mm[27],[28]. Pour l'avenir, les paramètres climatiques de la commune estimés pour 2050 selon différents scénarios d’émission de gaz à effet de serre sont consultables sur un site dédié publié par Météo-France en novembre 2022[29].

Toponymie

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L'écriture du nom de la commune de Javerlhac n'a pas changé au cours des siècles, seule la lettre h est parfois supprimée[30].

La-Chapelle-Saint-Robert est également mentionnée sous le nom de La Chapelle-Saint-Rabier dans un document conservé par les archives des Pyrénées-Atlantiques à Pau[30].

En occitan, la commune porte le nom de Javerlhac e la Chapela Sent Robert[31].

 
Le nom du village en français et en occitan.

Histoire

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Javerlhac est occupé depuis l'âge du fer comme le montrent des vestiges trouvés à la fin du XIXe siècle dans la grotte des Ormes[32]. En 1264, Javerlhac est mentionnée dans les archives du Vatican, puis en 1288, dans la légende d'un sceau[30].

À la Chapelle-Saint-Robert la vie s'est organisée autour de son église romane remarquable datant du XIe siècle. En 1330, l'évêque d'Angoulême évoque la Capella Sancti Roberti[30].

Les deux paroisses et communes Javerlhac et La Chapelle-Saint-Robert fusionnent en 1823 sous le nouveau nom de Javerlhac-et-la-Chapelle-Saint-Robert.

En 1943, le groupement 38 "Mermoz" des Chantiers de la jeunesse française, déplacé des Pyrénées vers la Dordogne, installa son infirmerie-hôpital au château de Jommelières[33].

Le a lieu à Javerlhac un affrontement entre la Résistance et l'occupant allemand renforcé par des éléments de la Milice : une colonne de quatre-cents Allemands et miliciens cherche à rejoindre Nontron et est arrêtée par une vigoureuse réaction des résistants locaux. L'engagement dure toute la journée et l'ennemi est contraint de se retirer avec de lourdes pertes[34],[35].

Urbanisme

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Typologie

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Au , Javerlhac-et-la-Chapelle-Saint-Robert est catégorisée commune rurale à habitat dispersé, selon la nouvelle grille communale de densité à 7 niveaux définie par l'Insee en 2022[36]. Elle est située hors unité urbaine[37]. Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Nontron, dont elle est une commune de la couronne[Note 4],[37]. Cette aire, qui regroupe 19 communes, est catégorisée dans les aires de moins de 50 000 habitants[38],[39].

Occupation des sols

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L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (60,4 % en 2018), une proportion sensiblement équivalente à celle de 1990 (60,5 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : zones agricoles hétérogènes (40,1 %), forêts (36 %), terres arables (17,9 %), prairies (2,4 %), milieux à végétation arbustive et/ou herbacée (2,1 %), zones urbanisées (1,5 %)[40]. L'évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 3].

 
Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).

Prévention des risques

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Le territoire de la commune de Javerlhac-et-la-Chapelle-Saint-Robert est vulnérable à différents aléas naturels : météorologiques (tempête, orage, neige, grand froid, canicule ou sécheresse), feux de forêts, mouvements de terrains et séisme (sismicité faible)[41]. Un site publié par le BRGM permet d'évaluer simplement et rapidement les risques d'un bien localisé soit par son adresse soit par le numéro de sa parcelle[42].

Javerlhac-et-la-Chapelle-Saint-Robert est exposée au risque de feu de forêt. L’arrêté préfectoral du fixe les conditions de pratique des incinérations et de brûlage dans un objectif de réduire le risque de départs d’incendie. À ce titre, des périodes sont déterminées : interdiction totale du 15 février au 15 mai et du 15 juin au 15 octobre, utilisation réglementée du 16 mai au 14 juin et du 16 octobre au 14 février[43]. En septembre 2020, un plan inter-départemental de protection des forêts contre les incendies (PidPFCI) a été adopté pour la période 2019-2029[44],[45].

 
Carte des zones d'aléa retrait-gonflement des sols argileux de Javerlhac-et-la-Chapelle-Saint-Robert.

Les mouvements de terrains susceptibles de se produire sur la commune sont des tassements différentiels[46]. Le retrait-gonflement des sols argileux est susceptible d'engendrer des dommages importants aux bâtiments en cas d’alternance de périodes de sécheresse et de pluie[47]. 70,4 % de la superficie communale est en aléa moyen ou fort (58,6 % au niveau départemental et 48,5 % au niveau national métropolitain)[Carte 4]. Depuis le , en application de la loi ÉLAN, différentes contraintes s'imposent aux vendeurs, maîtres d'ouvrages ou constructeurs de biens situés dans une zone classée en aléa moyen ou fort[Note 5],[48].

La commune a été reconnue en état de catastrophe naturelle au titre des dommages causés par les inondations et coulées de boue survenues en 1982, 1983, 1988 et 1999, par la sécheresse en 2011 et par des mouvements de terrain en 1999[41].

Politique et administration

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Rattachements administratifs et électoraux

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Dès 1790, la commune de Javerlhac est le chef-lieu du canton de Javerlhac qui dépend du district de Nontron jusqu'en 1795, date de suppression des districts. Lorsque ce canton est supprimé par la loi du 8 pluviôse an IX () portant sur la « réduction du nombre de justices de paix », la commune est rattachée au canton de Nontron dépendant de l'arrondissement de Nontron[8].

Dans le cadre de la réforme de 2014 définie par le décret du , ce canton disparaît aux élections départementales de mars 2015[49]. Javerlhac-et-la-Chapelle-Saint-Robert est alors rattachée électoralement au canton du Périgord vert nontronnais.

Intercommunalité

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Fin 2002, Javerlhac-et-la-Chapelle-Saint-Robert intègre dès sa création la communauté de communes du Périgord Nontronnais. Celle-ci est dissoute au et remplacée au par la communauté de communes du Périgord vert nontronnais. Au , celle-ci fusionne avec la communauté de communes du Haut-Périgord pour former la nouvelle communauté de communes du Périgord Nontronnais.

Administration municipale

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La population de la commune étant comprise entre 500 et 1 499 habitants au recensement de 2017, quinze conseillers municipaux ont été élus en 2020[50],[51].

Liste des maires

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Le bâtiment de la mairie, le bureau de poste et la salle de la culture.
Liste des maires successifs
Période Identité Étiquette Qualité
Les données manquantes sont à compléter.
1814 1814 Guillaume Tallade    
1814 1830 Fompuy-Bouleuneix    
1830 1835 Amable Douroux    
1835 1848 Fompuy-Bouleuneix    
1848 1855 Amable Duroux    
1855 1856 Auguste Masse    
1856 1871 Désiré Bordas    
1871 1874 Édouard Mousnier-Lempré    
1874 1878 Guillaume Gauthier    
1878 1882 Théophile Donzeaur    
1882 1886 Ernest Desmarest    
1886 1891 Pierre Bridet    
1891 1905 Auguste Desvard    
1905 1912 Eymard Mazerat    
1912 1919 Antoine Mousnier-Lempié    
1919 1931 Jean Borderon    
1931 1935 Firmain Dalgier    
1935 1939 Luc Borderon    
1939 1945 Jean Émile Bourrinet    
1945 ? Marc Borderon    
         
1971 1989 Alfred Duclaud    
1989 mars 2001 James Boulestin    
mars 2001 mars 2014 Roland Decourt SE[52] Gérant de société
mars 2014[53]
(réélu en juillet 2020)
En cours Jean-Pierre Porte DVD[54]  

Équipements et services publics

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Justice

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Dans le domaine judiciaire, Javerlhac-et-la-Chapelle-Saint-Robert relève[55] :

Population et société

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Démographie

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Les habitants de Javerlhac-et-la-Chapelle-Saint-Robert se nomment les Javerlhacois[56].

Démographie de La Chapelle-Saint-Robert

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Jusqu'en 1823, les communes de Javerlhac et de La Chapelle-Saint-Robert étaient indépendantes.

Évolution de la population
de La Chapelle-Saint-Robert
1793 1800 1806 1821
250227245230
(Source : Ldh/EHESS/Cassini[57])

.

Démographie de Javerlhac, puis de Javerlhac-et-la-Chapelle-Saint-Robert

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L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[58]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2004[59].

En 2021, la commune comptait 823 habitants[Note 6], en évolution de −4,08 % par rapport à 2015 (Dordogne : −0,41 %, France hors Mayotte : +1,84 %).

Évolution de la population  [ modifier ]
1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
1 0789961 0111 0791 4541 4531 4531 5361 538
1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
1 5421 4861 5181 3511 4641 6561 5361 5351 465
1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
1 3031 3041 2931 2521 2991 2921 2521 2461 136
1962 1968 1975 1982 1990 1999 2004 2006 2009
1 1751 1291 0711 0041 064915895897903
2014 2019 2021 - - - - - -
860835823------
De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
(Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[8] puis Insee à partir de 2006[60].)
Histogramme de l'évolution démographique

Manifestations culturelles et festivités

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Économie

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En 2015[61], parmi la population communale comprise entre 15 et 64 ans, les actifs représentent 390 personnes, soit 45,5 % de la population municipale. Le nombre de chômeurs (quarante-six) a augmenté par rapport à 2010 (trente-sept) et le taux de chômage de cette population active s'établit à 11,7 %.

Établissements

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Au , la commune compte 91 établissements[62], dont quarante-quatre au niveau des commerces, transports ou services, dix-sept dans l'agriculture, la sylviculture ou la pêche, quatorze dans la construction, dix dans l'industrie, et six relatifs au secteur administratif, à l'enseignement, à la santé ou à l'action sociale[63].

Culture locale et patrimoine

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Lieux et monuments

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Patrimoine civil

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  • Le château de Javerlhac, XVIe siècle, inscrit au titre des monuments historiques depuis 1974 pour ses toitures et façades[64] ; à côté se trouvent un pigeonnier et un moulin à eau pour la fabrication d'huile de noix.
  • Le manoir du Logis construit en 1882 à l'emplacement de l'ancienne maison de maître de la fin du XVe siècle.
  • Le domaine de Jommelières construit entre 1859 et 1860 à l'emplacement d'une gentilhommière et d'une forge. En 1876 un industriel ancien maire de Javerlhac, Victor Massé, ouvre un centre d'éducation surveillée pour mineurs, un « bagne pour enfants », fermé par arrêté préfectoral en 1899. Aujourd'hui on y trouve une pépinière.
  • Le château de Puymoger du XVIIe siècle[65].
  • Au bord du Bandiat, à Forge Neuve, il y a aussi une ancienne forge royale à hauts fourneaux, où étaient fabriqués des canons pour la marine. Inscrite partiellement au titre des monuments historiques depuis 1976, en 2021 un nouvel arrêté d'inscription intègre l'ensemble des locaux, canaux, cours d'eau, biefs, vannes, île, ponts du site[66]. Forge Neuve et la Forge forment le « site des Forges », inscrit depuis 1975, pour son intérêt historique et pittoresque[67]. Il s'agit d'une ancienne forge construite à partir de 1750 par Marc-René de Montalembert qui fait ériger deux hauts fourneaux, alimentés au XVIe siècle par le bois de la forêt Barade abattu à Reilhac[68], afin de fournir des canons à l'arsenal de Rochefort[69]. Elle est améliorée en 1755 par le suisse Jean Maritz et en 1782, Forgeneuve devient, par décision de Louis XVI, une forge royale à canons, dont l'activité cesse en 1870[69].

Patrimoine religieux

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Patrimoine naturel

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La commune fait partie du parc naturel régional Périgord-Limousin[73] depuis la création de celui-ci en 1998[74], adhésion renouvelée en 2011[75].

Les vallées du Bandiat et des parties aval de ses deux affluents, la Doue et le ruisseau de Saint-Martin, sont protégées dans leur traversée de la commune au titre de la zone naturelle d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) de type I « Vallées du réseau hydrographique du Bandiat » dont la flore est constituée de près d'une centaine d'espèces de plantes, dont deux sont considérées comme déterminantes : l'aigremoine élevée, ou aigremoine odorante (Agrimonia procera) et la jacinthe des bois, ou jacinthe sauvage (Hyacinthoides non-scripta)[76],[77].

La grotte des Ormes, découverte en 1892 par Louis Aupy[78].

Personnalités liées à la commune

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Héraldique

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  Blason
D’azur au mouton d’argent[80].
Détails
Le statut officiel du blason reste à déterminer.

Pour approfondir

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Sur les autres projets Wikimedia :

Bibliographie

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  • Odette Plazer, « Javerlhac au temps de la séparation de l'Église et de l'État », dans Chroniques no 17 du G.R.H.I.N. (groupe de Recherches Historiques du Nontronnais), 2017, p. 80-101 (lire en ligne)

Articles connexes

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Liens externes

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Notes et références

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Notes et cartes

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  • Notes
  1. Une unité paysagère est un pan de territoire qui présente des caractéristiques paysagères propres.
  2. La superficie publiée par l’Insee est la superficie évaluée en 1975 par le service du cadastre de la Direction Générale des Impôts, corrigée des modifications communales intervenues depuis 1975. Elle comprend toutes les surfaces du domaine public et privé, cadastrées ou non cadastrées, à l'exception des lacs, étangs et glaciers de plus d'un kilomètre carré ainsi que des estuaires et ne correspond pas obligatoirement à la surface géographique[14],[15]
  3. Contrairement à ce qu'indique le Sandre, le ruisseau de Varaignes, affluent de rive droite du Bandiat, n'arrose pas la commune de Javerlhac-et-la-Chapelle-Saint-Robert située en rive gauche à leur confluence.
  4. La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
  5. Dans les zones classées en aléa moyen ou fort, différentes contraintes s'imposent :
    • au vendeur d'informer le potentiel acquéreur du terrain non bâti de l’existence du risque RGA ;
    • au maître d’ouvrage, dans le cadre du contrat conclu avec le constructeur ayant pour objet les travaux de construction, ou avec le maître d'œuvre, le choix entre fournir une étude géotechnique de conception et le respect des techniques particulières de construction définies par voie réglementaire ;
    • au constructeur de l'ouvrage qui est tenu, soit de suivre les recommandations de l’étude géotechnique de conception, soit de respecter des techniques particulières de construction définies par voie réglementaire.
  6. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2024, millésimée 2021, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2023, date de référence statistique : 1er janvier 2021.
  • Cartes
  1. « Réseau hydrographique de Javerlhac-et-la-Chapelle-Saint-Robert » sur Géoportail (consulté le 17 juillet 2022).
  2. « Qualité des eaux de rivière et de baignade. », sur qualite-riviere.lesagencesdeleau.fr/ (consulté le ).
  3. IGN, « Évolution comparée de l'occupation des sols de la commune sur cartes anciennes », sur remonterletemps.ign.fr (consulté le ).
  4. « Cartographie interactive de l'exposition des sols au retrait-gonflement des argiles », sur infoterre.brgm.fr (consulté le ).

Références

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