Pierre-Basile Mignault

avocat et juge canadien

Pierre-Basile Mignault (né le à Worcester (Massachusetts), mort le ) est un avocat et un juge canadien. Il fut juge de la Cour suprême du Canada de 1918 à 1929.

Pierre-Basile Mignault
Fonctions
Bâtonnier de Montréal
Barreau de Montréal
-
Frederick Edmund Meredith (en)
Juge puîné de la Cour suprême du Canada
Biographie
Naissance
Décès
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MontréalVoir et modifier les données sur Wikidata
Sépulture
Nationalités
Formation
Activités
Autres informations
A travaillé pour
Titre honorifique
Monsieur le bâtonnier (d)

Biographie

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Pierre-Basile Mignault naît en 1854. Il est le fils de Pierre-Basile Mignault et de Catherine O'Callaghan[1].

Il reçoit un baccalauréat en droit civil de l'Université McGill en 1878 et il est admis au Barreau du Québec la même année[1]. Il pratique le droit à Montréal.

Il est l'auteur notamment des ouvrages Manuel de droit parlementaire, Droit paroissial et Le Droit civil canadien[2], en neuf volumes publiés de 1895 à 1916. Il enseigne à temps partiel à l'université McGill.

Il devient juge de la Cour suprême du Canada le . Il prend sa retraite le [1].

Il meurt en 1945 à l'âge de 91 ans[1]. Il est enterré au cimetière Notre-Dame-des-Neiges.

Hommages

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Bibliographie

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  • Jean-Gabriel Castel, « Le juge Mignault défenseur de l'intégrité du droit civil québécois », Revue du Barreau canadien, vol. 53, no 3,‎ , p. 544-557.
  • Armand Marin, L'honorable Pierre-Basile Mignault, Montréal, Fides, .
  • Jean-Marie Nadeau, « Pierre-Basile Mignault », Revue du Barreau, vol. 7, no 2,‎ , p. 61-66.
  • Sylvio Normand, « Le droit civil canadien de Pierre-Basile Mignault ou la confection d'un palimpseste », dans Nicholas Kasirer (dir.) fr, Le faux en droit privé, Montréal, Les éditions Thémis,

Notes et références

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  1. a b c et d Cour suprême du Canada L'honorable Pierre-Basile Mignault
  2. Le Droit civil canadien basé sur les « Répétitions écrites sur le code civil » de Frederic Mourlon avec revue de la jurisprudence de nos tribunaux par P.B. Mignault, conseil de la reine, Whiteford & Théoret, éditeurs (volume 1, 1895), C. Théoret, éditeur (volumes 2 à 6, 1896 à 1902), Wilson & Lafleur, éditeurs (volumes 7 à 9, 1906 à 1916), Montréal.
  3. Site internet du concours
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INTERN 1
Note 2