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Rambouillet Territoires

intercommunalité française des Yvelines

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Rambouillet Territoires, jusque début 2015 communauté d'agglomération Plaines et Forêts d'Yveline (CAPFY), est une communauté d'agglomération française, située dans le département des Yvelines et la région Île-de-France.

Rambouillet Territoires
Blason de Rambouillet Territoires
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Île-de-France
Département Yvelines
Forme Communauté d'agglomération
Siège Rambouillet
Communes 36
Président Thomas Gourlan (LR)
Budget 48 000 000[1] € (2016)
Date de création
Code SIREN 200073344
Démographie
Population 79 180 hab. (2021)
Densité 126 hab./km2
Géographie
Superficie 629,50 km2
Localisation
Localisation de Rambouillet Territoires
Localisation de l'intercommunalité dans les Yvelines au 1er janvier 2016 (25 communes).
Liens
Site web http://www.rt78.fr/
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne
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Historique

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Les premières réflexions sur l'intercommunalité sont initiées au début des années 90 par Emancé, Gazeran, Hermeray, La Boissière-Ecole, Mittainville, Raizeux et Saint-Hilarion, qui souhaitent préserver une forte identité rurale et une urbanisation faible. Le projet de territoire élaboré dès 2002 met en évidence la nécessité d'étendre la réflexion à Orcemont, Orphin, Poigny-la-Forêt, Rambouillet, Sonchamp, Vieille-Eglise-en-Yvelines[2].

La communauté de communes Plaines et Forêts d'Yveline est donc créée par arrêté préfectoral du [3]. Elle regroupait alors quatorze communes[4].

Au , la commune de Saint-Arnoult-en-Yvelines rejoint la communauté de communes[4].

Celle-ci continue à s'élargir, avec l'intégration au , de la commune de Ponthévrard, et, le , de celles de Bonnelles, Bullion, Cernay-la-Ville, La Celle-les-Bordes, Longvilliers et Rochefort-en-Yvelines, suivies, au , d'Auffargis et Saint Léger en Yvelines (antérieurement membres de la communauté de communes des Étangs) ainsi que Gambaiseuil[4].

Au , la communauté de communes devient une communauté d'agglomération et prend un nouveau nom Rambouillet Territoires Communauté d’Agglomération[5] (RTCA).

Au , cette Rambouillet Territoires Communauté d’Agglomération fusionne avec la Communauté de communes Contrée d'Ablis-Porte des Yvelines ainsi que la Communauté de communes des Étangs[6],[7], créant une nouvelle communauté d'agglomération, qui prend le nom de Rambouillet Territoires[4],[8],[9]

Territoire communautaire

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Géographie

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La communauté d'agglomération regroupe des communes situées au sud du département des Yvelines. Elle comprend une ville-centre, Rambouillet, quatre villes « trait d’union », avec Saint-Arnoult-en-Yvelines, Les Essarts le Roi, Le Perray en Yvelines, Ablis, ainsi que des communes rurales et forestières.

Occupation des sols

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Le tableau ci-dessous présente l'occupation des sols de la communauté d'agglomération en 2018, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC).

Occupation des sols en 2018
Type d’occupation Pourcentage Superficie
(en hectares)
Tissu urbain discontinu 5,5 % 3519
Zones industrielles ou commerciales et installations publiques 1,2 % 744
Réseaux routiers et ferroviaires et espaces associés 0,4 % 244
Équipements sportifs et de loisirs 2,9 % 1844
Terres arables hors périmètres d'irrigation 38,1 % 24272
Vergers et petits fruits 0,1 % 55
Prairies et autres surfaces toujours en herbe 4,0 % 2543
Systèmes culturaux et parcellaires complexes 2,1 % 1316
Surfaces essentiellement agricoles interrompues par des espaces naturels importants 1,3 % 810
Forêts de feuillus 37,1 % 23675
Forêts de conifères 5,1 % 3258
Forêts mélangées 1,0 % 614
Forêt et végétation arbustive en mutation 1,0 % 662
Marais intérieurs 0,1 % 76
Plans d'eau 0,2 % 143
Source : Corine Land Cover[10]


Composition

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La communauté d'agglomération est composée des 36 communes suivantes :

Liste des communes de l'intercommunalité
Nom Code
Insee 		Gentilé Superficie
(km2) 		Population
(dernière pop. légale) 		Densité
(hab./km2)
Rambouillet
(siège) 		78517 Rambolitains 35,19 26 816 (2021) 762
Ablis 78003 Ablisiens 25,92 3 715 (2021) 143
Allainville 78009 Allainvillois 16,3 282 (2021) 17
Auffargis 78030 Fargussiens 17,14 1 974 (2021) 115
Boinville-le-Gaillard 78071 Boinvillois 12,52 604 (2021) 48
La Boissière-École 78077 Boissériens 25,06 754 (2021) 30
Bonnelles 78087 Bonnellois 10,84 2 123 (2021) 196
Les Bréviaires 78108 Bruyérois 19,55 1 311 (2021) 67
Bullion 78120 Bullionnais 20,9 1 914 (2021) 92
La Celle-les-Bordes 78125 Cellibordiens 22,6 825 (2021) 37
Cernay-la-Ville 78128 Cernaysiens 9,77 1 536 (2021) 157
Clairefontaine-en-Yvelines 78164 Clarifontins 17,22 840 (2021) 49
Émancé 78209 Émancéens 11,99 891 (2021) 74
Les Essarts-le-Roi 78220 Essartois 19,32 6 775 (2021) 351
Gambaiseuil 78264 Gabisans 18,92 62 (2021) 3,3
Gazeran 78269 Gazeranais 25,8 1 288 (2021) 50
Hermeray 78307 Hermolitiens 18,07 941 (2021) 52
Longvilliers 78349 Longvillageois 13,91 501 (2021) 36
Mittainville 78407 Mittainvillois 10,51 641 (2021) 61
Orcemont 78464 Orcemontois 10,49 995 (2021) 95
Orphin 78470 Orphinois 16,5 880 (2021) 53
Orsonville 78472 Orsonvillois 9,61 327 (2021) 34
Paray-Douaville 78478 10,28 219 (2021) 21
Le Perray-en-Yvelines 78486 Perrotins 13,47 6 543 (2021) 486
Poigny-la-Forêt 78497 Pugnéens 23,27 900 (2021) 39
Ponthévrard 78499 Evryponthains 2,57 696 (2021) 271
Prunay-en-Yvelines 78506 Prunaysiens 26,95 841 (2021) 31
Raizeux 78516 Raizeuliens 10,25 1 011 (2021) 99
Rochefort-en-Yvelines 78522 Rochefortais 12,59 883 (2021) 70
Saint-Arnoult-en-Yvelines 78537 Arnolphiens 12,55 5 870 (2021) 468
Saint-Hilarion 78557 Saint-Hilarionais 14 977 (2021) 70
Saint-Léger-en-Yvelines 78562 Léodégariens 34,52 1 412 (2021) 41
Saint-Martin-de-Bréthencourt 78564 Saint-Martinois 16,67 678 (2021) 41
Sainte-Mesme 78569 Saint-Mesmins 8,16 913 (2021) 112
Sonchamp 78601 Sonchampois 46,49 1 630 (2021) 35
Vieille-Église-en-Yvelines 78655 Abattiens 9,6 612 (2021) 64

Démographie

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Évolution démographique du territoire communautaire
tel qu'existant au
1968 1975 1982 1990 1999 2009 2014 2020
34 36045 60957 03767 69272 20377 49077 92179 058
Nombre retenu à partir de 1968 : population sans doubles comptes.
Les données mentionnées ci-dessus sont établies à périmètre géographique constant, dans la géographie en vigueur au .
(Source : INSEE RGP 2020[11])

Organisation

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Siège

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Rambouillet Territoires a son siège à Rambouillet, 22 rue Gustave Eiffel[9].

Élus

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Article détaillé : Élection des conseillers communautaires.

La communauté d'agglomération est administrée par son conseil communautaire, composé pour la mandature 2020-2026, de 67 membres représentant chacune des communes membres, et répartis sensiblement en proportion de leur population de la manière suivante[12] :
- 18 délégués pour Rambouillet ;
- 5 délégués pour Les Essarts-le-Roi et Le Perray-en-Yvelines ;
- 4 délégués pour Saint-Arnoult-en-Yvelines ;
- 2 délégués pour Ablis, Auffargis et Bullion ;
- 1 délégué ou son suppléant pour les 29 autres communes.

Au terme des élections municipales de 2020 dans les Yvelines, le conseil communautaire renouvelé a élu son nouveau président, Thomas Gourlan, 3e maire-adjoint de Rambouillet, ainsi que ses 14 vice-présidents, qui sont[13] :

  1. Anne Cabrit, maire d'Orsonville, déléguée « Développement durable et économie locale » ;
  2. Jean-Pierre Zannier, maire de Raizeux, délégué « Entretien du patrimoine bâti intercommunal » ;
  3. Serge Quérard, maire de La Celle-les-Bordes, délégué « Aménagement du territoire, habitat et urbanisme » ;
  4. Thierry Convert, maire de Poigny-la-Forêt, délégué « Eau et assainissement collectif » ;
  5. Janny Demichelis, maire d'Orphin, déléguée « Culture et animations intercommunales » ;
  6. Véronique Matillon, maire de Rambouillet, déléguée « Action sociale et santé » ;
  7. Daniel Bonte, maire d'Auffargis, délégué « Mobilité et voirie intercommunale » ;
  8. Benoît Petitprez, maire-adjoint de Rambouillet, délégué « GEMAPI et collecte, traitement et valorisation des ordures ménagères » ;
  9. Emmanuel Salignat, maire de Gazeran, délégué « Aires de stationnement intercommunales » ;
  10. Sylvain Lambert, maire de Rochefort-en-Yvelines, délégué « Finances et budget » ;
  11. Ismaël Nehlil, maire des Essarts-le-Roi, délégué « Mutualisation et expertise intercommunale » ;
  12. Geoffroy Bax de Keating, maire du Perray-en-Yvelines, délégué « Politique sportive et de loisirs intercommunale »
  13. Jean-François Siret, maire d'Ablis, délégué « Politique de la ville » ;
  14. Sylvain Guignard, maire de Saint-Arnoult-en-Yvelines, délégué « Service public d’assainissement non collectif ».

Le bureau communautaire pour la mandature 2020-2026 est constituée du président, des 14 vice-présidents et de 23 autres membres, tous maires d'une des communes membres.

Liste des présidents

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Liste des présidents successifs de la CCPFY et de Rambouillet Territoires
Période Identité Étiquette Qualité
Les données manquantes sont à compléter.
décembre 2003 octobre 2009 Bernard Bataille SE Maire de Gazeran
Décédé en fonction
décembre 2009 décembre 2016[6] Jean-Frédéric Poisson PCD Chef d'entreprise
Maire de Rambouillet (2004 → 2007)
Député des Yvelines (10e circ.)
Démissionnaire
janvier 2017[14] juillet 2020[15] Marc Robert LR Consultant en assurances
Maire de Rambouillet (2014 → 2020)
juillet 2020[16],[17] En cours
(au 17 janvier 2021[18]) 		Thomas Gourlan[19] LR Commandant de bord A 320 Air France
Adjoint au Maire de Rambouillet

Compétences

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L'intercommunalité créée en 2017 exerce les compétences qui lui ont été transférées par les communes membres, dans les conditions fixées par le code général des collectivités territoriales. Dans ce cadre, Rambouillet Territoire[20] :

  • « agit pour le développement économique du territoire en créant des rencontres avec les acteurs du tissu économique local et en requalifiant les zones d’activités communautaires
  • soutient les communes pour le développement des activités commerciales
  • engage des actions en faveur de l’environnement et du développement durable au travers de son Plan Climat-Air-Énergie Territorial (PCAET) et de son Agenda 21
  • intervient pour l’aménagement de l’espace communautaire
  • se charge de l’instruction d’actes relatifs au droit des sols pour les communes qui le souhaitent
  • élabore un Programme Local de l'Habitat Intercommunal (PLHI)
  • gère les aires d’accueil permanentes des gens du voyage (Les Essarts-le-Roi, Rambouillet et Saint-Arnoult-en-Yvelines) par Délégation de Service Public et les aires de grand passage
  • installe et entretient les terrains multisports et aires de jeux communautaires
  • instruit les demandes d’installation d’assainissement non collectif
  • réalise le contrôle des installations d’assainissement non collectif et des travaux qui en découlent
  • gère les services d’eau potable et d’assainissement collectif avec les communes concernées
  • gère des structures culturelles avec les 2 établissements du conservatoire Gabriel Fauré (Rambouillet et Saint-Arnoult-en-Yvelines)
  • aide au maintien à domicile des personnes âgées et/ou en situation de handicap grâce à son Centre Intercommunal d’Action Sociale (CIAS)
  • œuvre dans le domaine de la petite enfance avec un réseau de micro-crèches (gestion par Délégation de Service Public) et un Relais Intercommunal d’Assistants Maternels grâce à son CIAS
  • réalise un diagnostic local de santé
  • participe à l’organisation du transport public
  • gère les voiries communautaires
  • organise la GEstion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations (GEMAPI)
  • collecte les déchets des ménages et les déchets assimilés par le biais du SIEED et du SICTOM de la région de Rambouillet
  • subventionne l’installation de récupérateurs d’eau de pluie et les travaux d’amélioration de l’habitat
  • gère le parking communautaire à la gare SNCF de Gazeran
  • gère des structures sportives avec les 2 piscines (Les Essarts-le-Roi et Rambouillet), une base de loisirs (Les Étangs de Hollande, aux Bréviaires), un centre omnisports (Le Perray-en-Yvelines), un gymnase (Les Essarts-le-Roi)
  • assure la promotion du territoire au travers de l’Office de Tourisme Rambouillet Territoires avec 2 bureaux, l’un à Rambouillet et l’autre à Saint-Arnoult-en-Yvelines »

Régime fiscal et budget

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Article détaillé : Le régime de la fiscalité professionnelle unique.

La communauté d'agglomération est un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre.

Afin de financer l'exercice de ses compétences, l'intercommunalité perçoit, comme toutes les communatés d'agglomération, la fiscalité professionnelle unique[9] (FPU) – qui a succédé à la taxe professionnelle unique (TPU) – et assure une péréquation de ressources.

Elle ne reverse pas de dotation de solidarité communautaire[21] (DSC) à ses communes membres[9].

Projets et réalisations

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Rénovation et agrandissement de la Piscine des Fontaines sur la commune de Rambouillet

Notes et références

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  1. ↑ « Budget 2016 : Économies et respect des engagements », sur rt78.fr via Wikiwix (consulté le ).
  2. ↑ IAU-IdF : Communauté d'agglomération Rambouillet Territoires - 78, document mentionné en Liens externes.
  3. ↑ « CA Rambouillet Territoires (N° SIREN : 247800600) », Fiche BANATIC, Ministère de l'intérieur, (consulté le ).
  4. ↑ a b c et d « Historique de la communauté d'agglomération »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), L’agglo & les élus, Rambouillet Territoires, (consulté le ).
  5. ↑ Communiqué de presse sur le site de la communauté, 1er janvier 2015.
  6. ↑ a et b Julie Ménard, « Rambouillet : Jean-Frédéric Poisson va quitter la présidence de l’agglomération », Le Parisien, édition des Yvelines,‎ (lire en ligne, consulté le ) « Coup de théâtre ! Un conseil municipal exceptionnel est convoqué en urgence ce vendredi soir à Rambouillet pour voter les statuts de la communauté d'agglomérations qui intégrera 11 nouvelles communes le 1er janvier 2017. L'élection du président de la nouvelle mouture de Rambouillet Territoires a lieu le 9 janvier prochain. Le député (PCD) Jean-Frédéric Poisson, en poste depuis 2009, a annoncé au début du mois qu'il ne se représentera pas ».
  7. ↑ Laurent Mansart, « Rambouillet : un fauteuil pour trois à la tête de la nouvelle agglomération », Le Parisien, édition des Yvelines,‎ (lire en ligne) « Le député de la Xe circonscription a fait le choix mi-décembre de proposer sa démission, en vue d’une éventuelle réélection à l’Assemblée nationale en juin prochain qui l’obligerait à se conformer à la loi sur le cumul des mandats ».
  8. ↑ « Arrêté préfectoral n° 2016362-0001 portant fusion de Rambouillet Territoires Communauté d’Agglomération, de la Communauté de Communes Contrée d’Ablis-Portes d’Yvelines et de la Communauté de Communes des Étangs », Recueil des actes administratifs de la Préfecture des Yvelines, no 156,‎ (lire en ligne).
  9. ↑ a b c et d « CA Rambouillet Territoires (N° SIREN : 200073344) », Fiche signalétique BANATIC, Ministère de l'intérieur - DGCL, (consulté le ).
  10. ↑ « Données statistiques sur les communes de Métropole; Répartition des superficies en 44 postes d'occupation des sols (métropole) », sur CORINE Land Cover, (consulté le ).
  11. ↑ INSEE, Recensement général de la population 2020, Document mentionné en liens externes.
  12. ↑ « Elections municipales - Résultats définitifs - Yvelines. », sur Ministère de l'Intérieur, (consulté le ).
  13. ↑ « Bureau communautaire », Vos élus, sur rt78.fr (consulté le ).
  14. ↑ J.M., « Rambouillet : Marc Robert, nouveau président de la communauté d’agglomération », Le Parisien, édition des Yvelines,‎ (lire en ligne, consulté le ) « Marc Robert est devenu ce jeudi soir le nouveau président de l'agglomération Rambouillet Territoires, qui regroupe désormais 36 communes du sud des Yvelines. Le maire LR de Rambouillet, qui a obtenu 42 voix sur les 63 votants du conseil communautaire, succède au député Jean-Frédéric Poisson (PCD) qui avait démissionné mi-décembre ».
  15. ↑ « Qui pour succéder à Marc Robert à la présidence de Rambouillet Territoires ? : La recomposition intercommunale qui se profile, après les municipales, s’apparente à un “troisième tour” de scrutin, puisqu’elle figera, pour les six ans à venir, les exécutifs qui détermineront l’essentiel de l’action publique locale. Qu'en est-il de Rambouillet Territoires ? », L'Écho républicain,‎ (lire en ligne, consulté le ) « Qui pour succéder à Marc Robert ? Le président actuel, Marc Robert (LR), quitte la mairie de Rambouillet (Yvelines) et également son poste de président de la communauté d’agglomération Rambouillet Territoires ».
  16. ↑ Laurent Mauron, « Yvelines : qui peut empêcher Thomas Gourlan de diriger l’agglomération de Rambouillet ? : Premier vice-président de Rambouillet Territoires, il est favori pour en prendre désormais la présidence, dont l’élection se déroule ce mercredi », Le Parisien, édition des Yvelines,‎ (lire en ligne, consulté le ) « Adjoint au maire de Rambouillet, chargé des Finances, ce pilote de ligne de 47 ans, a les coudées franches. Le retrait de la vie politique de Marc Robert, ancien maire (LR) de Rambouillet et président de l'agglomération et le choix de Véronique Matillon, la nouvelle maire de la cité royale, de se consacrer à ce seul mandat lui ouvre un vrai boulevard, encore plus dégagé depuis que Saint-Arnoult et Le Perray ont basculé à droite lors des dernières municipales ».
  17. ↑ Marion Bérard, « Thomas Gourlan, président de Rambouillet Territoires, veut "remettre les maires au centre du jeu" : Thomas Gourlan a été élu président de Rambouillet Territoires, par les élus communautaires, jeudi 15 juillet 2020. Il dévoile ses ambitions pour l’avenir », L'Écho républicain,‎ (lire en ligne, consulté le ).
  18. ↑ Nathan Sportiello, « Thomas Gourlan, président de Rambouillet Territoires  : « La feuille de route de l’agglo est tracée » : Mobilité, aménagement du territoire, et début de mandat : le président de Rambouillet Territoires Thomas Gourlan évoque les enjeux et les projets de la communauté d’agglomération », L'Écho républicain,‎ (lire en ligne, consulté le ).
  19. ↑ « Thomas GOURLAN », sur fr.linkedin.com (consulté le ).
  20. ↑ « Compétences », L'agglo, sur rt78.fr (consulté le ).
  21. ↑ « DSC - dotation de solidarité communautaire », sur comersis.fr (consulté le ).

Voir aussi

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Articles connexes

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Liens externes

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