Reproduction des documents

La BnF propose un service de numérisation et d’impression à la demande des documents conservés dans ses collections : livres, manuscrits, partitions, photographies, estampes, cartes, affiches, monnaies et objets d’art. Elle propose également un service de numérisation des documents sonores et vidéo ou encore de fourniture de données en masse et d’archives du web. Le département Images et prestations numériques qui assure ces services gère également la réutilisation commerciale des documents de la BnF.

Suivez le parcours d'une commande de reproduction BnF Durée : 3 min 32 s

La commande de reproduction

Pour toute commande, il faut distinguer l’achat des reproductions (frais techniques) de l’utilisation des documents reproduits qui, lorsqu’elle est commerciale, est soumise à autorisation et au paiement d’une redevance, facturée et payée indépendamment des travaux.

Est considérée comme commerciale, toute utilisation des documents conservés à la BnF, du domaine public ou non, dans une publication vendue (à l’exception des ouvrages académiques ou scientifiques), une exposition, une production audiovisuelle, un service ou un produit payant, une prestation facturée à un tiers ou bien encore un support à vocation promotionnelle ou commerciale.

L’utilisation non commerciale des documents ou dans une publication académique ou scientifique est libre et gratuite sous réserve de la mention de source : BnF ou Bibliothèque nationale de France. Est considérée comme académique et scientifique, une publication réalisée dans le cadre d’un travail de recherche universitaire.

Les publications destinées à l’enseignement scolaire et les bases documentaires commercialisant de larges corpus numériques ne bénéficient pas de cette gratuité.